Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : 20 mai 2026
## 1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'usage du service **Ask Aurel** (le « Service »), accessible à l'adresse [askaurel.com](https://askaurel.com).
Le Service permet d'interroger plusieurs intelligences artificielles génératives (Claude, GPT, Gemini, Mistral, Grok, DeepSeek) en mode pay-as-you-go.
## 2. Acceptation des CGU
L'utilisation du Service implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, n'utilisez pas le Service.
## 3. Création de compte
L'accès au Service nécessite la création d'un compte via un lien magique envoyé par email (« magic link »). Vous garantissez que l'adresse email fournie est exacte et que vous en êtes le titulaire légitime.
Un compte est strictement personnel. Le partage de compte est interdit.
## 4. Engagements de l'utilisateur
Vous vous engagez à :
- N'utiliser le Service que pour des usages légaux
- Ne pas tenter de contourner les mesures de sécurité (CAPTCHA, rate limit)
- Ne pas générer de contenu illégal, diffamatoire, raciste, pédopornographique, ou portant atteinte aux droits de tiers
- Ne pas utiliser le Service pour des tâches automatisées massives sans accord préalable
- Ne pas tenter d'extraire les prompts système ou de manipuler le service pour révéler des informations internes
- Respecter les conditions d'utilisation des modèles d'IA tiers (Anthropic, OpenAI, Google, Mistral, xAI, DeepSeek)
## 5. Propriété intellectuelle du contenu
Vous conservez tous les droits sur les questions (« prompts ») que vous soumettez et sur les réponses que vous générez.
L'éditeur n'utilise pas votre contenu pour entraîner des modèles d'IA. Le contenu n'est partagé avec les fournisseurs d'IA tiers que pour la durée nécessaire au traitement de la requête.
## 6. Disponibilité du Service
L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du Service mais ne garantit aucun niveau de service (SLA). Le Service peut être interrompu pour maintenance, mise à jour, ou en cas de panne d'un fournisseur tiers (Anthropic, OpenAI, etc.).
## 7. Limitation de responsabilité
Les réponses générées par les IA sont fournies à titre informatif et peuvent contenir des inexactitudes, des biais, ou des informations obsolètes. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des conséquences d'une décision prise sur la base d'une réponse IA.
Le Service ne fournit pas de conseil juridique, médical, financier ou fiscal personnalisé.
## 8. Suspension et résiliation
L'éditeur se réserve le droit de suspendre ou résilier votre compte en cas de manquement aux présentes CGU, sans préavis ni remboursement des crédits restants en cas de fraude avérée.
Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment en contactant support@askaurel.com. Les crédits non utilisés ne sont pas remboursés (sauf cas prévus par les CGV).
## 9. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est régi par la [Politique de confidentialité](/legal/privacy).
## 10. Modification des CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. Vous serez informé par email en cas de modification substantielle. La poursuite de l'usage du Service après modification vaut acceptation.
## 11. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.